Mentions légales

Conformément aux articles 6.I-2 et 6.III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique nous vous prions de trouver ci-dessous les mentions légales de notre site :

 

Publication

Le site www.cdnatation84.fr est édité par :

Comité Départemental de Natation Vaucluse
Maison du citoyen
35 rue du collège
84200 Carpentras

Téléphone : 06.17.31.14.33
E-mail de contact : ffn.vaucluse[@]orange.fr

 

Directeur de la publication

Monsieur Claude Coudevylle.

 

Hébergement

Hébergeur : OVH
Société : OVH
Adresse web : www.ovh.com
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Téléphone : +33 (0)8 203 203 63
Adresse électronique (E-Mail) : support@ovh.com

 

Droits d’auteur

Conformément aux articles L.112-1, L.112-2 et L.111-1 du Code de la propriété intellectuelle, nous vous rappelons que le site Internet de l’éditeur est une œuvre protégée par le droit d’auteur. Par conséquent, tous les textes, commentaires, illustrations et images figurant ou reproduits sur le présent site Internet sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. Toute reproduction totale ou partielle du site Internet est strictement interdite.

 

Limitation de responsabilité

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, le Comité Départemental de natation du Vaucluse ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.

Top